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Dans le but d’aider les entreprises culturelles comme la nôtre, une directive du ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur a été émise à l’attention des établissements scolaires leur demandant d’honorer leurs engagements contractuels, bien que ces activités aient été annulées à cause de la crise. Cette mesure concerne les organismes comme la nôtre, inscrite au Répertoire culture-éducation.
On nous a donc conseillé d’émettre les factures pour les activités visées. Mais comme nous ne connaissons pas les sources de financement liées à chacune de nos activités, nous avons décidé de procéder systématiquement pour toutes les dates visées.
Notre entreprise ayant été frappée de plein fouet, cette mesure nous permettra de survivre à la crise, de garder la tête (et nos neurones) hors de l’eau… et de pouvoir vous offrir à nouveau des ateliers scientifiques de qualité dès que la situation sera revenue à la normale.
Voici un extrait de la directive:
« Le ministre de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur demande aux commissions scolaires et aux établissements d’enseignement privés agréés, aux fins de subvention, d’honorer les ententes contractuelles avec les organismes inscrits au Répertoire culture-éducation pour toute activité ou sortie à caractère culturel dont une partie ou la totalité est soutenue par un financement ministériel, peu importe la mesure budgétaire. Les sommes prévues au contrat seront honorées comme si les services avaient été rendus à la hauteur du financement ministériel octroyé pour l’activité. Cette directive couvre la période s’échelonnant jusqu’au 30 juin 2020. Pour toute question supplémentaire à cet effet, vous êtes invités à communiquer avec la personne responsable du projet de l’école. »
Pour les détails, vous pouvez vous référer aux liens suivants:
Oui! Toutefois, le site web du répertoire n’a pas été mis à jour cette année. Pour cette raison, vous nous trouverez plutôt dans un liste complémentaire, publiée par Le MINISTÈRE DE L’ÉDUCATION ET DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR.
Plus précisément, à la page 14 du présent document:
Dans l’éventualité où l’activité annulée n’était pas liée à un financement ministériel (ex: contribution parentale ou d’une fondation) et que cette dernière était prévue durant la période visée (entre le 13 mars et le 31 juin 2020), aucun frais ne sera facturé.
Répondez simplement au courriel en le mentionnant. Nous annulerons la facture concernée.
Excellente idée! Profitez-en et réservez les dates dont vous rêvez!
Nous comprenons toutefois que l’avenir est incertain concernant les activités en classe. Voici donc notre politique concernant les nouvelles réservations faites pour l’année scolaire 2020-2021:
